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Le Conseil Communautaire

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Le Conseil Communautaire

Retrouvez ici l’ensemble des documents relatifs aux réunions du Conseil Communautaire.

Le Conseil communautaire est l’organe de délibération de la Communauté de communes, où siège 56 conseillers intercommunaux. En savoir plus.

Prochain Conseil Communautaire

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 2 mai 2024 à 18h,
dans la Salle du Conseil Communautaire à Labastide-Saint-Pierre (120 Avenue Jean Jaurès).

Ordre du jour de la séance à venir

Délibérations

  • Les délibérations à compter du 1er juillet 2022 sont disponibles dans la liste des actes administratifs ci-dessous :

 

Les actes pris au cours du 1er semestre 2022 sont consultables à partir des recueils des actes administratifs ci-dessous.

Pour effectuer une recherche dans le document, vous pouvez soit taper simultanément sur “ctrl + F” pour effectuer une recherche par mots-clés ou date, soit cliquer sur le numéro du tome correspondant.

Les actes pris au cours de l’année 2021 sont consultables à partir des recueils des actes administratifs ci-dessous.

Pour effectuer une recherche dans le document, vous pouvez soit taper simultanément sur “ctrl + F” pour effectuer une recherche par mots-clés ou date, soit cliquer sur le numéro du tome correspondant.

Les Délibérations des années antérieures sont consultables sur simple demande à grandsudtarnetgaronne@grandsud82.fr

Procès verbaux

Les Procès Verbaux antérieurs sont consultables sur simple demande à grandsudtarnetgaronne@grandsud82.fr

Les Procès Verbaux antérieurs sont consultables sur simple demande à grandsudtarnetgaronne@grandsud82.fr

Pour toute information complémentaire, merci de contacter le Secrétariat Général au : 05 63 30 03 31.

LES CONTACTS

Grand Sud Tarn-et-Garonne
120, avenue Jean Jaurès
82 370 LABASTIDE-SAINT-PIERRE
05 63 30 03 31
Nous écrire

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120 avenue Jean Jaurès,
82 370 Labastide-Saint-Pierre

05 63 30 03 31
Du lundi au vendredi :
09:00-12:30, 13:30-17:00
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